CHEVALIER ENTREPRISE représentée par son enseigne offre aux utilisateurs l’accès au présent site Web, sur la base des conditions qui suivent. L’utilisation du Site vaut acceptation des conditions, les utilisateurs s’engagent à s’y conformer et à les respecter.

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1/ Utilisation du Site

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CHEVALIER ENTREPRISE concède aux utilisateurs par les présentes une licence non exclusive et incessible en vue d’accéder à, télécharger et utiliser le présent Site aux seules fins de leurs usages interne.

CHEVALIER ENTREPRISE a créé le Site pour l’information personnelle des utilisateurs. Elle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site dont elle se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de corriger le contenu. Toutefois, CHEVALIER ENTREPRISE  ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. Chaque utilisateur assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations.

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2/ Accès au site

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CHEVALIER ENTREPRISE ne saurait garantir que le fonctionnement du Site sera ininterrompu.

CHEVALIER ENTREPRISE n’est tenu que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. De même sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, des pannes et des problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

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3/ Nature des informations

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Les informations diffusées sur le Site sont communiquées à titre d’information uniquement. Elles ne sauraient en aucun cas être interprétées comme une incitation à investir de quelque manière que ce soit. A ce titre, elles ne sauraient être interprétées comme un démarchage de la part de CHEVALIER ENTREPRISE . De même, elles ne constituent pas une offre de souscription, d’achat ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non de CHEVALIER ENTREPRISE. Elles n’ont donc pas fait l’objet de contrôle des autorités habilitées requis dans le cadre des procédures d’appel public à l’épargne.

 

En conséquence, CHEVALIER ENTREPRISE décline toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;

• pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site ;

• et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelle qu’en soit la cause, l’origine, la nature ou la conséquence, quand bien même CHEVALIER ENTREPRISE aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.

• L’utilisation du présent Site s’effectue exclusivement aux risques de l’utilisateur, aucune garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite n’est consentie par CHEVALIER ENTREPRISE

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4/ Propriété Intellectuelle

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 Données nominatives

• Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concerne.

• Pour cela, il suffit d’en faire la demande par le biais du formulaire de contact ou par voie postale : CHEVALIER ENTREPRISE, 88 rue Gutenberg 73600 Moûtiers – France.

• Le Site n’est pas destiné à recevoir de la part des utilisateurs des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que l’utilisateur communiquera sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle.

• Au surplus, l’utilisateur garantit que n’importe quelle information, quelle qu’en soit la forme, qu’il peut transmettre à CHEVALIER ENTREPRISE ne viole aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers ou une autre loi applicable. De telles informations, quelle qu’en soit la forme, seront traitées comme non confidentielles. En conséquence, en soumettant ainsi des informations, quelle qu’en soit la forme, l’utilisateur cède à CHEVALIER ENTREPRISE tout droit de l’utiliser, de la reproduire , de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter la demande de l’utilisateur.

 

5/ Lien hypertexte

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• CHEVALIER ENTREPRISE décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des autres sites vers lesquels le Site offre des liens et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur. La décision d’activer les liens appartient à l’utilisateur exclusivement. En outre, il lui incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment un ou plusieurs « virus. »

 

6/ Témoins de navigation (« cookies »)

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• L’attention de l’utilisateur est attirée sur le fait que lors de la visite sur le Site un témoin de connexion (« cookie ») peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

• Le témoin de connexion ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site. Le paramétrage des logiciels de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

 

7/ Société éditrice du Site

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• SAS CHEVALIER ENTREPRISE
  88 rue Gutenberg
  73600 Moûtiers

• Directeur de publication : Arnaud BAILLY

• Responsable de la rédaction : Rimran MANSSOUR

 

• SIRET : 0759203480028

• RCS : Société par actions simplifiée

• Date d'immatriculation RCS : 14-08-1959

• TVA intracommunautaire : 075 920 348 R.C.S. Chambéry

• Capital social : 315 000,00 €

• chevalier.entreprise@engie.com / Tel : (+33) 4 79 24 02 88

 

Ce site est hébergé chez WIX SITE

• 40190, San Francisco, CA 94140, ETATS-UNIS

• Tel : 00 1 415-639-9034

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8/ Réalisation

 

• Christophe CARCEY-CADET / Rimran MANSSOUR